Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site EFA STAMMHOLZ.

Dernière mise à jour : 24 decembre 2023

Éditeur du site

Le site EFA STAMMHOLZ est édité par :

Dénomination sociale
EFA EXPLOITATION FORESTIERE ATHESANAISE
Forme juridique
SAS
Capital social
Siège social
12 RUE BASSE, 70110 ATHESANS-ETROITEFONTAINE
Immatriculation
RCS Saint-Nazaire 534 933 429
SIRET
38223714700014
N° TVA intracommunautaire
FR54382237147
Activité
0220Z Exploitation forestière
Téléphone
+393791626975

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est LEVREY Paul, en qualité de représentant légal de EFA EXPLOITATION FORESTIERE ATHESANAISE.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur
OVH
Adresse
2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1
Site web
www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site EFA STAMMHOLZ (structure, textes, photographies, illustrations, logos, marques, graphismes et mise en page) est la propriété exclusive de EFA EXPLOITATION FORESTIERE ATHESANAISE ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sans l'autorisation écrite préalable de EFA EXPLOITATION FORESTIERE ATHESANAISE, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos figurant sur le site sont protégés au titre de l'article L713-2 du même code.

Responsabilité

EFA EXPLOITATION FORESTIERE ATHESANAISE s'efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Elle ne saurait toutefois garantir l'absence d'erreur ou d'omission, ni être tenue responsable de l'usage qui en est fait. Les caractéristiques des produits, notamment pour le bois, matière naturelle, sont données à titre indicatif.

EFA EXPLOITATION FORESTIERE ATHESANAISE ne peut être tenue responsable d'une interruption du site, d'un dysfonctionnement technique ou de la présence d'un virus, ni du contenu des sites tiers vers lesquels des liens pourraient renvoyer.

Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. L'utilisation des cookies est détaillée dans notre politique cookies. Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en écrivant à [email protected].

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable avant toute action judiciaire.